La formule coopérative est mal connue. Bien des membres de coopératives eux-mêmes ne sauraient bien expliquer comment elle fonctionne et ce qui différencie la coopérative des autres types d'organisations et entreprises. Dans cette deuxième chronique, nous répondons aux questions les plus courantes, que se posent notamment les nouveaux membres, fraîchement admis dans leur coopérative forestière.

Qu'est-ce qu'une coopérative de travail ?

C'est une entreprise possédée par une association de personnes.
Cette association regroupe les travailleurs et travailleuses de l'entreprise.
Cette association fonctionne démocratiquement (une personne, un vote).
La mission d'une coopérative de travail est d'offrir les meilleures conditions de travail possibles à ses membres travailleurs (permanence du travail, salaires, qualité de vie au travail, enrichissement par le travail).

Une coopérative de travail est-elle sans but lucratif ?

Non, une coopérative de travail est une entreprise qui doit s'organiser, comme les entreprises privées, pour générer des profits afin de se conformer à sa mission, c'est-à-dire de :
pouvoir assurer la qualité et la continuité des services ou des produits qu'elle vend;
et pouvoir préserver ainsi l'emploi de ses membres travailleurs.

Ces profits, qu'on appelle surplus dans une coopérative, permettent à la coopérative :
soit d'autofinancer son développement en les versant en entier ou en partie dans la réserve générale impartageable;
soit de maximiser l'avantage coopératif des membres en leur versant des ristournes proportionnelles à leurs salaires ou en investissant dans l'amélioration de leurs conditions de travail;
soit naturellement de faire les deux, en versant une partie des surplus à la réserve impartageable et l'autre partie en ristournes aux membres.

Pourquoi dit-on qu'une coopérative de travail a une double structure ?

Une coopérative de travail est à la fois une association de travailleurs et une entreprise. Elle comporte donc deux structures différentes.

La structure de l'association des travailleurs

Elle est composée de toutes les instances auxquelles peuvent participer les travailleurs ou leurs représentants élus : assemblée générale, conseil d'administration, autres conseils et comités. Les pouvoirs et responsabilités de ces instances démocratiques sont définis dans la Loi sur les coopératives et dans les Règlements de régie interne de la coopérative tels qu'ils ont été adoptés par les membres en assemblée générale.

Elle est dirigée par le conseil d'administration qui veille à son bon fonctionnement.

La structure de l'entreprise

Elle peut être plus ou moins complexe selon la taille et la nature des activités économiques et plus ou moins semblable à celles des autres entreprises privées : direction générale et divisions administratives.

Elle est administrée par le conseil d'administration et dirigée par la personne assumant la direction générale ou une instance particulière de gestion (par exemple un comité de gestion comme dans la coopérative forestière des Hautes Laurentides).

Quels sont les pouvoirs des membres ?

Des pouvoirs qui ne s'exercent qu'en groupe

Aucun membre, ni aucun administrateur n'a de pouvoir sur la coopérative qu'il peut exercer seul. Dans une coopérative, les pouvoirs des membres ne s'exercent qu'en groupe, qu'en réunion d'instances démocratiques : l'assemblée générale pour les membres, la réunion de conseil d'administration pour les administrateurs et administratrices.

Les pouvoirs exclusifs des membres en assemblée générale

Modifier les règlements de régie interne.
Élire les membres du conseil d'administration.
Décider du montant des allocations de présence éventuellement versées aux membres du conseil d'administration.
Approuver le versement de ristournes aux membres tel que proposé par le conseil d'administration.
Nommer le vérificateur externe.
Décider de la dissolution de la coopérative ou de sa fusion avec une autre.
Décider de l'adhésion de la coopérative à une fédération ou à une autre organisation intercoopérative.

Comment se convoque et quels sont les pouvoirs d'une assemblée générale spéciale ?

Elle peut être convoquée par :
le conseil d'administration de la coopérative;
ou un certain pourcentage de membres selon les spécifications de la Loi et des règlements de régie interne de la coopérative.

Lors d'une assemblée générale spéciale :
la plupart des décisions relevant des pouvoirs de l'assemblée générale annuelle peuvent être prises;
cependant, seuls les sujets mentionnés dans l'avis de convocation peuvent faire l'objet de décisions.

Certaines décisions peuvent être réservées exclusivement à une assemblée extraordinaire par la Loi, par exemple :
le remplacement d'administrateurs démissionnaires lorsque le conseil d'administration n'a plus quorum;
la révocation d'un administrateur et son remplacement;
la fusion ordinaire par absorption;
la liquidation de la coopérative.

Dans la prochaine chronique, nous traiterons des pouvoirs et responsabilités du conseil d'administration et de la direction générale.

Alain Bridault, président
ORION coopérative de recherche et de conseil